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La loi par pays partage d'information

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La loi par pays partage d'information

Message par Félixe le Ven 3 Fév - 9:31



Dernière édition par Félixe le Ven 3 Fév - 10:04, édité 1 fois
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Félixe
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La loi par pays en français

Message par Félixe le Ven 3 Fév - 9:33

Le métal En ce qui concerne la loi Détecter En
dehors de la Royaume-Uni (Y compris Jersey)

Modifié Novembre 2008

Ce rapport a été écrit pour fournir des informations disponibles sur la loi dans d' autres
pays. Tous les efforts ont été faits pour vérifier son exactitude , mais tous ceux qui souhaitent
en métal détecter l' étranger doivent se satisfaire de la situation juridique au
moment où ils ont l' intention de voyager.

CONTENU

Autriche , Belgique , Chypre , Danemark , France, Allemagne ,
Grèce , Irlande du Nord, République d'Irlande, Israël ,
Italie, Jersey. Liechtenstein, Lituanie , Luxembourg, Malte , Pays-Bas ,
Norvège , Portugal , Espagne , Suède , Suisse, Turquie

L'AUTRICHE

L'utilisation de détecteurs de métaux dans des contextes archéologiques sur terre ou sous l'eau nécessite une autorisation de fouilles délivré par l'Autorité fédérale Monument autrichienne (Bundesdenkmalamt) parce que cette utilisation est considérée comme constituant une `excavation en vue de la découverte et l'exploration de monuments mobiliers et immobiliers» dans le sens de la section II de la loi autrichienne pour la protection des monuments. Ces autorisations sont généralement pas délivrés à des particuliers.

LA BELGIQUE

Ces définition sont ou en Flandre seulement.

Un detectorist métallique est quelqu'un qui travaille avec un détecteur de métaux pour détecter des sites ou des objets archéologiques. De la date du 1er Janvier ici à 2015 vous avez besoin pour cette activité un accusé de réception (sous la forme d'un permis atteint par le concernant département). Conditions Quiconque veut être reconnu comme fonctionnant avec un dispositif de détection de métal, doit remplir les conditions suivantes: • Pour être âgé d'au moins 18 ans. • Les cinq dernières années ne pas avoir été déclaré coupable d'une infraction ou un crime dans le domaine des biens du patrimoine • Pour agir selon les exigences de l'arrêté du patrimoine. Cela nécessite une connaissance de base de la conservation du patrimoine archéologique et le code établi de bonnes pratiques. Procédure Une désignation detectorist reconnue peut être appliquée à partir du 1er Janvier 2015. Après un maximum de quatre mois (d'une demande acceptable et approuvée par l'Agence) le detectorist alors reconnu reçoit l'identification. Ceci peut être utilisé que lorsque le chapitre sur l'archéologie du décret entre en loi. Une désignation comme detectorist métallique reconnu est d'une durée indéterminée, mais peut être évaluée par l'agence et abrogée s'il y a des irrégularités Remarque Pour rechercher avec un détecteur de métal que vous n'avez pas besoin d'une licence si vous n'êtes pas à la recherche de matériel archéologique. Plage Recherche, suivi perdu des bijoux, des plaques d'égout, les lignes électriques, les météorites ... peuvent tous être recherchée sans licence. Lorsque vous trouvez des objets archéologiques précieux lors de la recherche de ces objets, vous êtes toujours obligé de signaler que la loi exige. Qu'est-ce qu'un archéologique "accidentelle" trouver? En pratique, il est difficile pour un œil non expert pour distinguer importante d'une découverte trivial. Signaler il est donc mieux aussi signaler que trop peu, pour ce qui d'abord ne semble pas intéressant, plus tard peut être d'une grande importance. Le législateur déjà utilisé cette définition: "tous les restes et les objets et autres traces de l'existence humaine, qui témoignent d'époques et de civilisations dont les fouilles ou découvertes constituent une source importante d'informations, cataloguée dans les monuments archéologiques fixes et mobiles." Règles de base La découverte fortuite se sont produits en Flandre jusqu'au Moyen Age: rapport toutes trouve des périodes ultérieures: rapport que la concentration trouve guerres mondiales: toutes les découvertes doivent être signalés Le temps limite supérieure des conclusions du rapport atteint à la fin de la Seconde Guerre mondiale . Non seulement signaler le "gentil" trouve sur une collection, mais toute la collection En cas de doute, le rapport de trouver ce que vous ne mentionnez pas: coquilles de chasse, boutons, ...

CHYPRE

En vertu du paragraphe 2 (1) (a) de la loi sur les antiquités de 1935 (modifié 1973) tout objet
mobile ou une partie des biens immobiliers est protégé par la loi.

L'article 14 (1) indique que `il est interdit de creuser ou faire des fouilles à faire que ce soit sur sa propre terre ou ailleurs dans le but de découvrir des antiquités sans licence.

Bien que ne mentionnant pas spécifiquement des détecteurs de métaux, l' article 14 (1) les règles implicitement
les sortir, ni un propriétaire foncier légalement donner l' autorisation pour une recherche à effectuer
si elle se traduit par excavation.

DANEMARK

Restrictions

Il y a un certain nombre de sites historiques et archéologiques où il est totalement
interdit d'utiliser un détecteur de métal.

Sur les terres publiques, il est la communauté locale qui décide si les détecteurs de métaux peuvent être utilisés. On estime qu'environ 50% de la terre en commun est fermé à la détection de métal.

Le bois de la forêt publique superv ISOR décide si oui ou non un détecteur de métal peut être utilisé. Dans la plupart des cas l' autorisation est refusée.

Il n'y a guère de problème sur les plages publiques à interdire la détection de métal serait discriminatoire à l'égard d'une catégorie de personnes et, par conséquent, un enfant ne serait pas en mesure d'utiliser un seau et pelle, etc.

En dehors de demander la permission du propriétaire, aucune restriction sur les terres privées.

DÉCOUVERTES ET RÉCOMPENSES - LES DROITS DE LA FINDER

Les pièces de monnaie frappées après la réforme de la pièce au 16ème siècle (année excact est 1536 et à compter de la excemption des pièces d'argent pesant plus de 9 g et toute pièce d'or indépendamment du poids) peuvent être conservés par le viseur. Toutes les pièces de plus de 1536 (ainsi que toute pièce d'or et des pièces d'argent pesant plus de 9 g indépendamment de l'année) et des objets doivent être livrés au musée local qui transmettra la pièce de monnaie ou artefact au Musée national. Le viseur est attribué une somme d'argent pour la trouvaille bien que, comme cela est déterminé par le Musée national, la récompense est normalement inférieure à la valeur de marché. Il est très rare que le finder est autorisé à conserver sa trouvaille si l'artefact est d'une valeur historique. prospecteurs locaux ne cependant obtiennent souvent des objets retournés par le Musée national.

TENDANCES FUTURES

Les archéologues reconnaissent les avantages qui découlent de la recherche de la coopération et non la confrontation, ce qui est l'amélioration de la relation.

La méthode de calcul des récompenses est contestée par les médias et entraînera probablement des changements dans l'avenir.

FINLANDE

Tous les objets mobiles, tels que des pièces de monnaie, armes etc vieux plus de cent ans doivent être signalées avec l'indication de leur contexte (Antiquités Loi 1963, article 16).

Ce projet de loi ne se prononce pas sur l'utilisation de détecteurs de métaux.

FRANCE

L'utilisation de détecteurs de métaux a été contrôlée par l'utilisation de la Loi Patrimony en temps de guerre, mais 1941, le 18 Décembre 1989 Nombre Law 89-900 (NOR: MCCX8900 163L) a été adopté. Cependant voir annexe (L542) adoptée en 2004.

Article 1: Nul ne peut utiliser de l' équipement de détection de métal dans le but de rechercher des monuments et des objets qui pourraient intéresser (préoccupation?) La préhistoire, l' histoire, l' art ou l' archéologie sans administrative avoir préalablement obtenu l' autorisation délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que la la nature et la méthode de recherche.

Article 2: Toute publicité et des instructions sur l'utilisation de détecteurs de métaux doivent porter l'avertissement de l'interdiction énoncée à l'article 1, les peines encourues et aussi la raison pour laquelle ce projet de loi.

Article 3: Toute violation de la présente loi sera noté par les agents, les agents de police et d'autres agents d'application de la loi, ainsi que par les fonctionnaires, les agents et les gardiens de l'article 3 de la loi numéro 80-532 du 15 Juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de vandalisme.

Article 4: Les rapports établis par les différentes personnes désignées par l'article 3 ci-dessus, jusqu'à preuve du contraire, être donné ou envoyé sans délai au procureur de la République dans la juridiction où l'infraction a été commise.

Selon la loi française, la promulgation d'une loi est suivie par le décret qui détermine la façon dont la loi sera appliquée. Dans ce cas, le décret stipule:

Article 1 L' autorisation d'utiliser des détecteurs de métaux, prévus par l' article 1er de la loi de 1989 Décembre 18 est accordée, à la demande de l'intéressé, par la licence du préfet de la région dans laquelle la terre à rechercher est situé.

La demande d' autorisation doit établir l'identité, la compétence et l' expérience du candidat, ainsi que l'emplacement, l' objectif scientifique et la durée des recherches à entreprendre.

Lorsque les recherches doivent être effectuées sur des terres qui ne lui appartient pas au demandeur, la demande écrite doit être accompagnée d'un document de consentement écrit par le propriétaire du terrain et, le cas échéant, toute autre personne qui a le droit.

Article 2 Toute personne qui utilise un détecteur de métal pour effectuer des recherches du type décrit à l' article 1 de la loi sans avoir obtenu l' autorisation requise ou qui ne respecte pas les exigences décrites à l' article 1 du présent décret sera puni de l'amende applicable pour les contraventions de la cinquième classe.
L'équipement utilisé dans l'infraction sera confisqué.

Article 3 Celui qui publicise ou établit la publicité pour, ou élaborer des informations sur l'utilisation de détecteurs de métaux et ne parvient pas à attirer l' attention sur les exigences de l' article 2 de la loi sera puni selon les sanctions applicables aux infractions de la cinquième classe.

Les plages sont soupçonnés d'être en dehors de cette loi.

Annexe (L542)
Art L542: Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection de cible en métal, aux monuments rechercher des objets d'intérêt à la préhistoire, l' histoire, l' art ou l' archéologie, sans avoir obtenu une autorisation administrative, qui peut être donné en fonction de la qualification du demandeur, ainsi que la nature et la raison de la recherche. Ceux qui sont contravine amendes ti responsables au sein de la classe de bande 5. Le but de ce règlement est la protection des sites archéologiques. L'autorisation de recherche à l' aide de détecteurs de métaux archéologiques nécessite l'autorisation du préfet de la zone concernée.

ALLEMAGNE

La loi de 1992 sur la recherche et la préservation des antiquités, couvre tous les objets appartenant à la période antique, le christianisme primitif et le Moyen Age.

Excavation nécessite une licence et le travail ne peut être effectué, sans autorisation, à proximité d' une antiquité de manière à affecter directement ou indirectement. Toutes les découvertes accidentelles doivent être signalés. Les récompenses sont faites égale à 50% de la valeur si trouvé sur les terres publiques et 100% si sur un terrain privé.

Bien que la loi 1932 ne fait pas référence à des détecteurs de métaux, des objets trouvés par son utilisation sont couvertes par la Loi.

IRLANDE DU NORD

Monuments historiques et Objets archéologiques (Irlande du Nord) de 1995 No. 1625 (NI 9)

La Loi Trésor 1996 applique en Irlande du Nord, mais la loi relative à la recherche d'objet archéologique diffère de l'Angleterre et du Pays de Galles.

Objets archéologiques

Restriction à la recherche d'objets archéologiques, etc.

41. - (1) Toute personne qui, sauf en vertu et en conformité avec les conditions attachées à une licence délivrée par le ministère en vertu du présent article, excave ou sous des terres (ou non telle excavation implique la suppression de la surface de la terres) aux fins de la recherche en général pour les objets archéologiques ou de rechercher, d'exposer ou d'examiner toute structure ou chose particulière d'intérêt archéologique est coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, d'une amende niveau ne dépassant pas 3 sur l'échelle standard.
Restrictions sur l'utilisation de détecteurs de métaux

(1) Si une personne utilise un détecteur de métal dans un endroit protégé sans le consentement écrit de la [ F1 Commission (dans le cas d'un lieu situé en Angleterre) ou du secrétaire d'État (dans tout autre cas)] il sera coupable d'une infraction et encourt , sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire ou, en Ecosse, sur déclaration de culpabilité devant un tribunal de juridiction sommaire, une amende maximale de [ F2 niveau 3 sur l'échelle standard].
(2) Dans le présent article

"Détecteur de métaux", tout dispositif conçu ou adapté pour détecter ou localiser tout métal ou minéral dans le sol; et
«Lieu protégé» désigne tout endroit qui est soit-
(a) le site d'un monument régulier ou d'un monument sous la propriété ou la tutelle du Secrétaire d'Etat [ F3 ou la Commission] ou une autorité locale en vertu de la présente loi; ou
(b) situé dans une zone d'importance archéologique.
(3) Si une personne sans [ F4 consentement écrit] supprime tout objet d'intérêt archéologique ou historique dont il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé , il est coupable d'une infraction et encourt , sur déclaration sommaire de culpabilité , d'une amende ne dépassant pas le maximum légal ou sur déclaration de culpabilité par mise en accusation , d'une amende.
[ F5 La référence dans le présent paragraphe consentement écrit est à celle de la Commission (où le lieu en question se trouve en Angleterre) ou du secrétaire d'État (dans les autres cas)]
(4) Le consentement accordé par le Secrétaire de État [ F6 ou la Commission] pour les fins du présent article peut être accordée sans condition ou sous réserve de conditions.
(5) Si une personne-
(a) à l' aide d' un détecteur de métal dans un endroit protégé en conformité avec le consentement accordé par le Secrétaire d'Etat [ F6 ou la Commission] aux fins du présent article; ou
(b) pour éliminer ou traiter autrement avec un objet qu'il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé en conformité avec un tel consentement;
omet de se conformer à une condition du consentement, il se rend coupable d'une infraction et encourt, dans une affaire relevant du paragraphe (a) ci - dessus, de la peine prévue par le paragraphe (1) ci - dessus, et dans un cas relevant du paragraphe (b) ci - dessus, de la peine prévue par le paragraphe (3) ci - dessus.
(6) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ci - dessus, il est un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il a utilisé le détecteur de métal dans un but autre que la détection ou la localisation d' objets présentant un intérêt archéologique ou historique.
(7) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ou (3) ci - dessus, il est un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il avait pris toutes les précautions raisonnables pour savoir si le lieu où il a utilisé le détecteur de métal a été un endroit préservé et ne croyait pas qu'il était.
Annotations:
Amendements (textuels)
F1 mots substitués par la loi nationale du patrimoine 1983, art (c 47, SIF 78.). 41, Sch. 4 par. 60 (2) (6)
F2 mots substitué en vertu de la Loi sur la justice pénale 1982 (c. 48), s. 46 et de la procédure pénale (Scotland) Act 1975 (c. 21), s. 289g (inséré par Loi sur la justice pénale 1982 (c. 48), s. 54)
F3 mots insérés par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 par. 60 (3) (6)
F4 mots substitué par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 par. 60 (4) (6)
F5 mots insérés par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 par. 60 (4) (6)
F6 mots insérés par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 par. 60 (5) (6)
Modifications etc. (pas de texte modifiant)
C1 S. 42 (1) exclu (18.12.1996) en 1996 , c. 61, s. 12, Sch. 7 par. 4 (12)
C2 S. 42 (3) exclu (18.12.1996) en 1996 , c. 61, s. 12, Sch. 7 par. 4 (13

République d'Irlande
Les monuments nationaux (Amendment) Act
1987
(Section 2) stipule:

Sous réserve des dispositions du présent article, une personne ne doit pas:

1a: Utiliser ou être en possession d'un dispositif de détection, ou sur le site d'un monument
, dont les commissaires ou une autorité locale sont les propriétaires ou les tuteurs ou à l'
égard de laquelle une ordonnance de conservation est en vigueur ou qui se trouve inscrit dans le
registre ou

2a. dans une zone archéologique qui se trouve inscrit dans le registre ou

3a. dans une zone enregistrée

OU

b: utilisation, à un endroit autre qu'un lieu prévu au paragraphe a du présent paragraphe, un dispositif de détection dans le but de rechercher des objets archéologiques ou

c: Promouvoir, que ce soit par la publicité ou autrement, la vente ou l' utilisation de la détection des
dispositifs dans le but de rechercher des objets archéologiques.

Remarque: `zone archéologique» est défini comme `une zone que les commissaires
jugent d'importance archéologique , mais ne comprend pas la zone d'un
statut de monument historique inscrit au registre».

L' article 40 stipule que: Où dans une poursuite pour une infraction en vertu du présent article , il
est prouvé que un dispositif de détection a été utilisé, il est présumé que le contraire ne
soit prouvé que le dispositif a été utilisé dans le but de rechercher des
objets archéologiques.

ISRAËL

Les antiquités loi de 1978, l' article 9a indique que `il est interdit de fouiller dans une propriété privée dans le but d'antiquités découverte, ni chercher des antiquités de toute autre manière, y compris l'utilisation de détecteurs de métaux, ni recueillir des antiquités à moins qu'il ait reçu une licence pour un tel par le directeur. La violation de cette section porte une responsabilité à l' emprisonnement pour une durée de 3 ans ou d' une amende de = A3150 , 000 ' .

L'article 38 de la même loi stipule que `toute personne trouvée sur un site de l'antiquité, en la possession ou dont le voisinage immédiat se trouvent des outils d'excavation et on peut supposer qu'ils ont été récemment utilisés dans les travaux d'excavation sur le site, ou en la possession ou dont le voisinage immédiat se trouve un détecteur de métal, est présumé avoir eu l'intention de découvrir des antiquités à moins qu'il ne prouve qu'il n'a pas une telle intention.

ITALIE

Bien qu'il ne soit pas illégal d'acheter un détecteur de métal en Italie, il y a des règles strictes sur l' endroit où vous pouvez détecter le métal.
Il y a beaucoup de zones archéologiques et historiques protégées où la détection de métal n'a pas le droit qui sont publiés par le gouvernement Ityalian.
Détection de métal est autorisé sur les zones qui ne sont pas désignés comme tels à condition d'avoir la permission du propriétaire.
Objets historiques, artistiques et archéologiques tels que définis dans la loi No42 Janvier 2004 de ne peuvent être exportés sans une licence d'exportation.
Si vous découvrez un objet d' une importance historique ou archéologique comme couverte par la loi ci - dessus, la détection de métal doit cesser et la découverte signalée dans les 24 heures.
Toutes les découvertes archéologiques sont la propriété de l'Etat et doivent être signalés à Carabinieri / Surintendance locale des arts.
Une récompense peut être offert jusqu'à 10% de la valeur de la découverte.
La vente d'objets archéologiques est interdite et ancienne toutes les pièces plus de 50 ans sont considérés comme historique.

Il convient également de noter que , dans le Val d'Aoste et de la Vénétie et du Trentin (partie nord de l' Italie) il y a quelques ristrictions locales et régionales en place en raison de la grande ammount de la Première Guerre mondiale et la Seconde Guerre mondiale amunition étant découverts.
Il convient donc de demander la "Comune" ou "Provincia" qui sont responsables de ces districts ou cantons avant de s'aventurer sur un terrain.

Merci à Edoardo Meacci pour les dernières informations.


JERSEY

(DÉCLARATION DE DÉTECTION REGLEMENTATION EN JERSEY )


La détection de métal dans Jersey est une activité principale plage / estran autour de l'île.
Sauf si, vous avez la permission par un propriétaire foncier à la recherche là - bas champs, tant qu'il est
aucun monument archéologique au sein de la terre, ou d' autres sites comme indiqué ci - dessous ayant un
statut SSI ... pour éviter de la région sont: Saint - Ouen dunes intérieures sur la route de 5 mile, aussi
terre Jersey / national Trust, et les sites historiques / bâtiments comme prévu.

Nous avons aucune loi trésor trove à Jersey, mais il y a quatre choses à considérer qui sont en droit, fonctionnant comme une loi pour le contrôle au sein de notre passe-temps sur la Island ...

(1). Parcs et zones terrestres communes sont soumises à la police, ce ne sont pas-go-zones.
(2). SSI - Sites d'intérêt spécial, couvre tous les sites historiques et les bâtiments en jersey, ce ne sont pas-go-zones, "à une exception comme ci - dessous" (a).
(une). Cependant, une étendue plage, à partir de La Collette à St. Helier, Côte Est circulant vers le nord jusqu'à Greve D'Azette, Green Island, Le Hocq, La Rocque, et dans la baie de Grouville jusqu'à Gorey Harbour, vous permet de plage de détecter et de récupérer des découvertes dans ces domaines, mais il faut garder à l'esprit les sites de milieu marin, ceci est la raison pour laquelle il a un SSI placé sur elle.

(3). Métaux d'or / argent, anneaux ou similaires avec personne / personnes perte subie, exige le viseur pour prendre l'article dans notre poste de police, au Rouge Bouillon à St Helier ; où les détails seraient prises et si l'article n'a pas été revendiquée, il devient soit la propriété de la Couronne, ou retournés au finder dans le temps.
(4). Enfin, Jersey a une loi sur mesure & Excise, la police des objets d'intérêt historique, et sont limitées de sortir de l'île, sans permis ...
Donc , si vous récupérez une trouvaille ou découvertes qui ont une date de 50 ans ou plus, vous avez besoin d' une licence No. personnalisée 108, à accorder à l' exportation pour la découverte après la trouvaille / objet a été évalué par notre Jersey Heritage Trust, à la Houge Bie Museum pour déterminer son contexte pour l' enregistrement, et pour l'histoire des îles du musée pourrait , acheter find.
Il est probable, vous récupérerez principalement récente et victorienne, plus mal usé 1600 la monnaie française, aussi les crasses d'habitude laissé vers le haut de la plage, cependant anneaux peut être une bonne source en particulier ceux très minces, si vous avez un bon détecteur à récupération de l'or fin et d'argent, vous pourriez bien faire; alors bonne chance, et si vous êtes un visiteur de l'île, profitez de votre séjour.
Jersey Détection des métaux Société: 2004/5.



LIECHTENSTEIN

La Loi sur la protection des monuments 1977 exige la déclaration de toutes les antiquités
trouvées dans le sol. Un permis de gouvernement est nécessaire pour les fouilles archéologiques.

LITUANIE

Conformément la loi sur la protection des objets de valeur culturels mobiliers (article 14) tous les objets de valeur culturels mobiliers, sous-jacente dans le sol, sur elle, dans l'eau, des locaux et des bâtiments ou dans leurs parties, si elles ont une valeur culturelle et leur propriétaire ne peut être établie appartient à l'état. La recherche de ces objets en creusant ou en utilisant des détecteurs de métaux ou tout autre équipement de recherche est autorisé seulement avoir la permission du organisme gouvernemental compétent. Si des objets mentionnés sont trouvées par accident - la personne qui les trouve doit dans 1 semaine de leur fournir au Département du patrimoine culturel pour l'évaluation. Si les objets fournis ont une valeur historique, culturelle ou archéologique - la personne qui a trouvé les objets reçoivent la rémunération des actes juridiques en application. Violation du droit ci-dessus peut entraîner des sanctions suivantes (article 91 en vertu du Code des infractions administratives): avertissement ou amende de EUR 144 à EUR 870.

LUXEMBOURG

La Loi de 1966 sur les fouilles et les objets culturels mobiliers indique que `toutes les recherches et les fouilles dans le but de la découverte ou la mise à des objets légers ou des sites d'intérêt historique ne peut être faite avec l' autorisation du Ministre des Arts et des Sciences.

L'utilisation de la détection pour la recherche non autorisée métal est largement répandue et, de l'avis du ministère de la Justice, est en violation de la loi.

MALTE

Le 1925 - Loi de 1974 sur la protection des antiquités offre une protection à tous les objets, meubles et immeubles, qui sont âgés de plus de 50 ans. Excavation ne peut être effectuée avec le gouvernement l' autorisation (article 1). La déclaration des découvertes accidentelles est obligatoire (article 10).

Depuis 1979, il y a eu une interdiction de l'importation de tous les détecteurs de métaux de sensibilité suffisante pour être de tout danger pour les sites archéologiques.

PAYS-BAS

Informations à suivre.

NORVÈGE

L' article 4 de la Loi sur le patrimoine culturel 1978 répertorie un large éventail d'objets spécifiés, fixes et mobiles, datant avant 1937 qui sont protégés.
L' article 3 prévoit également une protection contre les fouilles non autorisées. La propriété de tous les objets de plus que 1537 et de pièces de monnaie anciennes qui 1650 est dévolue à l'État (article 12, a et b). L' article 13 exige que toutes les découvertes doivent être signalés aux autorités qui fixera une récompense appropriée. Il n'y a aucune référence spécifique aux détecteurs de métaux.

PORTUGAL

Il y a eu une nouvelle législation introduite récemment qui interdit la recherche de matériel archéologique sans permis. Pour obtenir un permis, s'il vous plaît demander au ministère de la Culture Portugal .

Plus d'informations seront bientôt disponibles.

ESPAGNE

L'Office de Tourisme espagnol en Londres conseille dans leur général Fiche d'information:

Détecteurs de métaux: L'utilisation de détecteurs de métaux ne sont pas autorisés, sauf si une licence d'importation pour le détecteur a déjà été délivré. D'autres demandes de renseignements doivent être adressées au Bureau de commerce espagnol.

Le Bureau commercial à l'ambassade d' Espagne, si on lui demande, fournir les informations écrites suivantes:

1. L'utilisation de détecteurs de métaux pourrait impliquer des considérations de la loi et des règlements régissant les découvertes artistiques ou archéologiques, impliquant patrimoine national et un trésor, comme prévu par la loi très détaillée du 25 Juin 1985 (patrimoine historique); et l'arrêté royal du 10 Janvier 1986, qui le développe.

2. Si quelque chose se trouve, par conséquent, il serait nécessaire de se conformer aux procédures complexes décrites dans ces textes; et il ne serait certainement pas possible pour toutes les trouvailles à prendre sur Espagne jusqu'à ce que les autorités appropriées avaient donné leur consentement. Cela pourrait prendre des mois; et si l'article en question est classé comme faisant partie du patrimoine artistique national, et / ou est âgé de plus de 100 ans, il est peu probable de recevoir un permis d'exportation, soit du tout, ou pour un temps très long, en raison de la complexité des les procédures.

Le deuxième aspect est d'ordre technique. L'arrêté royal du 25 Novembre 1987, qui traite de l'énergie nucléaire et la radio-activité, définit des règles et des garanties contre les rayonnements. L'Ordre du 20 Mars 1975 établit les règles d'homologation pour les appareils de radio-active. Le détecteur de métal en question peut ne pas se conformer à ces règles.

Il y a un troisième aspect. Les autorités navales locales ont été connus pour se plaindre parce que l'utilisation de détecteurs de métaux a interféré avec les communications électroniques.

Dans l'ensemble, il est donc préférable de ne pas utiliser des détecteurs de métaux Espagne .

décembre 1989

SUÈDE

la détection de métal est légal avec un «permis» en Suède, partout sauf Gotland et Oland qui sont les deux seuls Etats, il est interdit complètement. Les permis peuvent être acquis auprès de Lansstrelsen (lanstyrelsen.se) pour le comté concerné vous envisagez de rechercher, et seulement pour un "planifié" zone de recherche raisonnable. zone de recherche prévue devrait être loin des sites historiques connus, voir les cartes pour le symbole R. eghttp: http://www.fmis.raa.se voir le R et zones bleues lors d'un zoom sur une zone comme Stockholm. Tous les éléments pré 1850 doivent être déclarées à Länsstyrelsen par courrier électronique ou postal. Y compris exacte position GPS de l'objet. Si vous trouvez des groupes d'objets pré 1850, ou tout or / argent pré 1850, vous devez annoncer. Ils pourraient ne pas revenir à vous, mais si son importante plus profonde, ils ont le droit de le faire et vous récompenser. Les modèles sont disponibles sur le site Lansstyrelsen pour les emplacements communs comme les plages et les parcs. par exemple: http://www.lansstyrelsen.se/Ostergotland/Sv/samhallsplanering-och-kulturmiljo/arkeologi-och-fornlamningar/tillstand-for-anvandande-av-metallsokare/Pages/default.aspx~~number=plural Ces formulaires de demande avec leur pré cartes en conserve peuvent être approuvés plus rapidement qu'une zone de recherche personnalisé spécifié. Si vous allez appliquer pour les zones pré-conserves, pas plus de 5 zones par application. L'application est gratuite. Son tout à fait lent à obtenir des permis, de sorte que toute «touriste» aurait besoin de bien appliquer à l'avance avant d'utiliser un détecteur, et ont également une zone de recherche planifiée qui doit être «raisonnable» de taille car il existe de nombreux sites protégés Suède .

SUISSE

Aucune législation se réfère spécifiquement à la détection des métaux par des particuliers, mais il existe une législation visant à interdire la recherche ou l'excavation d'antiquités non autorisée.

DINDE

La Loi sur les antiquités 1973 porte des listes très étendues d'objets mobiliers et immobiliers protégés , y compris les lieux de peuplement ou des lieux où il y a des vestiges de l' ancienne ancienne civilisations (article 1). Tous les objets sont la propriété de l'Etat (article 3) et la déclaration est obligatoire (article 4) , mais un système de récompense existe (article 47).

Il existe une disposition spécifique contre la chasse au trésor, les fouilles illicites et le traitement des antiquités (Article 51 - 52). Chasse au trésor non autorisée passible d' une peine de deux à cinq ans d' emprisonnement et des amendes = A35 , 000 à = A310,000 (article 47).
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Félixe
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